Daniel Arroche

Daniel Arroche conseille de nombreuses fintech et entreprises technologiques dans le cadre de leurs enjeux réglementaires.

Daniel a accompagné des dizaines d’acteurs dans le cadre de leur enregistrement en tant que Prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) en France. Il consacre désormais une partie importante de son activité aux demandes d’agrément en tant que Prestataire de services sur crypto-actifs (PSCA) au titre du Règlement MiCA. Dans ce contexte, il intervient sur des sujets liés à la lutte contre le blanchiment d’argent, la rédaction des procédures requises et les services de paiement.

Plus généralement, il accompagne ses clients sur leur mise en conformité avec les exigences du Règlement MiCA, en particulier certains émetteurs de stablecoins d’importance significative. Il intervient également auprès d’établissements financiers dans le cadre d’obtention d’autorisations réglementaires (EMI, PSP, PSFP, etc.).

Il a également développé une expertise de pointe en matière de jeux d’argent et de hasard en conseillant des éditeurs et développeurs de jeux vidéos de premier plan ayant recours à la technologie blockchain, y compris sur les sujets liés aux jetons non fongibles (NFTs).

Daniel intervient en tant que conférencier au sein de grands groupes et universités françaises (SciencesPo Paris, Université Paris II Panthéon-Assas, Essec).

Ancien membre de Paris Europlace dans laquelle il a contribué aux travaux sur la réglementation des ICOs et des PSAN, il est désormais pleinement investi au sein de l’Association pour le développement des actifs numériques (ADAN).

Classé parmi les avocats français les plus influents dans le domaine de la blockchain – Magazine Décideurs (2021)

Classement « Incontournable »  – Blockchain – Leaders Leagues 

EXPERTISES :

• Prestataire de services sur crypto-actifs (PSCA)
• Emission de stablecoins
• Agrément PSP, EME, PSFP, IOBSP, etc.
• Offre au public de jetons (ICOs)
• Vente de jetons non-fongibles (NFTs)
• Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
• Jeux d’argent et de hasard (JONUM)